contact@mairiecotignac.fr

0494726020

  • F
  • L

AlloMairie ? (Lundi - vendredi 9h - 12h)

0494726020

contact@mairiecotignac.fr

Mairie de Cotignac – Village de caractère
  • La Mairie
    • Conseil municipal
    • Commissions
    • Services municipaux
    • Délibérations
    • Bulletin municipal
    • Communauté d’agglomération
    • Partenaires institutionnels
  • Services Publics
    • Démarches administratives
    • Portail famille
    • Marchés Publics
    • Logement
    • Urbanisme
    • Education – Jeunesse
    • Transports
    • Environnement
    • Police municipale
    • C.C.A.S.
    • Médiathèque
    • Maison France Services
  • Vivre à Cotignac
    • Annuaire des Entreprises
    • Culture
    • Vie associative
    • Services utiles
    • Revue de Presse
  • Découvrir le village
    • Patrimoine
    • Grands rendez-vous
    • Art de vivre
    • Office de Tourisme
    • Camping

Démarches administratives

  • Accueil /
  • Services Publics /
  • Démarches administratives
logo service-public.fr
Accueil particuliers  > Famille - Scolarité

Thème

Famille - Scolarité

Vérifié le 12 juillet 2022 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Couple

  • Union libre
  • Pacte civil de solidarité (Pacs)
  • Mariage
  • Divorce, séparation de corps

Enfant

  • Adoption
  • Naissance et filiation
  • Autorité parentale
  • Allocations destinées aux familles
  • Garde d'enfants en bas âge
  • Centre de loisirs, colonies de vacances, garderie...
  • Séparation des parents
  • Placement d'un enfant

Scolarité

  • Obligation scolaire
  • École primaire (maternelle et élémentaire)
  • Collège et lycée
  • Aides financières pour la scolarité
  • École et handicap
  • Diplômes
  • Parcours éducatifs alternatifs
  • Scolarité en France d'un enfant arrivant de l'étranger
  • Scolarité à l'étranger d'un enfant français

Études supérieures

  • Inscription
  • Aides et bourses
  • Formations et diplômes
  • Étudiant étranger en France
  • Étudier à l'étranger

Protection des personnes

  • Protection juridique (tutelle, curatelle...)
  • Disparition et enlèvement

Décès

  • Déclaration de décès, obsèques et sépulture
  • Rentes et capitaux versés en cas de décès
  • Pension de réversion
  • Don du corps - Prélèvement d'organes

Succession

  • Héritage : ordre et droits des héritiers
  • Donation
  • Testament
  • Règlement d'une succession

© Direction de l'information légale et administrative

© Direction de l'information légale et administrative
ACCÈS RAPIDES
en un clic

Services municipaux

Portail famille

Démarches administratives

Annuaire des entreprises

Annuaire des associations

Office de tourisme

  • Mentions légales
  • Accessibilité
©