Environnement
L’environnement tient une place à part dans notre village. Il est synonyme de qualité de vie pour chaque Cotignacéen mais aussi d’activité de loisir que ce soit pour la randonnée ou encore la chasse.
Cet atout doit être préservé dans toutes ces facettes pour que Cotignac reste ce village-jardin si apprécié. La politique environnementale que souhaite mener la municipalité tend à préserver et à mettre en valeur ce patrimoine commun.
Une richesse reconnue au niveau européen par la mise en place d’une zone dite Natura 2000 sur une grande partie de notre territoire. Pour mieux comprendre la démarche Natura 2000, visitez le site dédié Sources et Tufs du Haut Var.
L’environnement doit par ailleurs être préservé par une politique de gestion des déchets active qui minimise le plus possible la mise en décharge de nos déchets pour les orienter vers une meilleure valorisation. Pour cela la commune s’appuie sur le SIVOM du Haut Var qui gère l’ensemble de la problématique.
Préserver l’environnement passe aussi par une politique de gestion de notre ressource en eau tant dans la distribution de l’eau potable que dans l’assainissement des eaux usées.
Par ailleurs, votre municipalité s’est engagée dans une démarche d’exemplarité qui doit aboutir à la mise en place d’une véritable politique éco-responsable dans la pratique de ses services.
Enfin, une politique environnementale se doit de prévenir les risques majeurs pouvant affecter notre cadre de vie et en premier lieu le risque incendie.
Gestion des déchets
Les déchets recyclables
> Que dois-je y déposer ?
Bocaux,pots,bouteilles(emballages bien vidés)
> Attention à ne pas y déposer
Vaisselle en verre,porcelaine,faïence,pot de fleurs,capsule,couvercle,ampoule
Ramassage des encombrants
Les personnes désirant faire enlever des encombrants doivent prendre contact à la Mairie au 04 94 72 60 20. Pour tous autres renseignements : 04 98 05 23 53 SIVED.
Les encombrants sont collectés sur demande une fois par mois après inscription à l’accueil de la Mairie.Pour informations :
- Les agents ne sont pas autorisés à pénétrer dans les habitations.
- Les encombrants doivent être stockés de manière à ne pas gêner la circulation des véhicules et des piétons.
- Sont acceptés : les appareils électroménagers de grand format, le mobilier de grand format.
- Sont exclus : les gravats, pneus, cartons et ordures ménagers, les déchets dangereux et leurs contenants, les objets coupants et tranchants.
Déchetterie
Située sur la route de Sillans la Cascade, aux Pouverels à proximité du camping, la déchetterie est à disposition des habitants de la commune.
Déchets acceptés : Les particuliers doivent se munir d’une pièce d’identité et d’un justificatif de domicile.
Pour les professionnels la déchetterie est accessible sous conditions de paiement ou de quantité.
Horaires d’ouverture :
- lundi : 8h30 à 12h00 et 13h30 à 17h00
- mardi : 8h30 à 12h00 et 13h30 à 17h00
- mercredi : 8h30 à 12h00 - fermé l'après-midi
- jeudi : 8h30 à 12h00 et 13h30 à 17h00
- vendredi : 8h30 à 12h00 et 13h30 à 17h00
- samedi : 8h30 à 12h00 - fermé l'après-midi
Téléchargements
Administration exemplaire
Pour compléter ces dispositifs la municipalité s’est engagée dès 2014 dans une démarche Zéro Pesticide. Par cette démarche volontaire la municipalité s'attache à protéger sa ressource en eau potable et la santé publique en travaillant sur les pratiques de ses services sur l'entretien de l'espace public, la conception des aménagements ainsi que la sensibilisation du public et des grands propriétaires fonciers.L’objectif étant dans les 4 ans de ne plus utiliser de produits phytosanitaires pour l’entretien de nos espaces verts.
Le but de stopper toute utilisation de pesticides et produits phytosanitaires a été atteint dès 2016 et nous avons obtenu de l'ARPE - Agence Regionale pour l'Environnement - le label "ville zero pesticide" qui nous permet d'afficher cette distinction aux entrées du village.
Un deuxième véhicule électrique a été acquis en 2017 (Zoé) portant à 2 le nombre de véhicules électriques des services de la mairie.
Une borne de rechargement électrique a été installé au parking des Feraillons et le tri du papier a été instauré à la mairie.
Téléchargements
- Charte d'engagement - vers une région sans pesticide (format pdf - 845 ko)
- Délibération du Conseil Municipal - charte engagement zéro pesticide (format pdf - 324 ko)
Consciente de son rôle en matière d'exemplarité, notre commune cherche à faire de ses achats un vecteur de développement économique local mais aussi de performances environnementales et sociales. Achats auprès de structures d'insertion, achat de produits alimentaires auprès du secteur agricole local, achat de véhicules électriques, suppression des achats de produits phytosanitaires sont autant d'exemples qui ont permis l'Agence Régionale Pour l'Environnement de référencer notre commune comme territoire engagé dans une démarche d'achats responsables. Bravo à nos agents qui s'investissent dans des choix plus responsables pour le bien de tous.
Pour en savoir plus : Collectivités engagées dans une démarche d'achats durables en PACA - Cartographie 2017
Eau et assainissement
Eau Potable
L’eau potable, constituant essentiel pour le développement de la vie (pour un être humain, une consommation quotidienne minimale de 1,5 litre d’eau est nécessaire), est soumise en France à la réglementation précisée par le Code de la Santé Publique. La qualité de l’eau distribuée au robinet du consommateur dépend d’une part de la qualité de l’eau de la rivière ou de la nappe souterraine dans laquelle l’eau est prélevée, d’autre part des traitements effectués après le prélèvement. Il est donc nécessaire de préserver la qualité de la ressource en amont du prélèvement afin de réduire le degré de traitement nécessaire pour sa potabilisation.
De nombreux contrôles sont effectués tout au long de la chaîne de production d’eau potable : au point de captage, à la station de traitement, au niveau des réseaux de distribution.
A Cotignac, l'eau de nos robinets provient essentiellement du captage du puits de St Martin et des forages des plantiers pour ce qui est de la distribution publique ou de forages domestiques (voir ci-après).
Réseau d'eau potable
La distribution et la qualité de l'eau potable sont assurées via un contrat de délégation de service public passé avec la société Veolia.
Pour tout renseignement et notamment des guides pratiques pour vous aider à réduire vos consommations d'eau, n'hésitez pas à consulter http://www.eau-services.com/metiers-eau/contact.aspx ou appeler le service client de Veolia au 09 69 329 328
Consulter le rapport annuel sur la qualité du service public de l'eau en le téléchargeant
Forage domestique
Depuis le 1er janvier 2009, tout particulier utilisant ou souhaitant réaliser un ouvrage de prélèvement d’eau souterraine (puits ou forage) à des fins d'usage domestique doit déclarer cet ouvrage ou son projet en mairie.
La loi sur l’eau et les milieux aquatiques du 30 décembre 2006 a introduit l’obligation de déclarer en mairie les ouvrages domestiques, existants ou futurs, et a conféré aux services de distribution d’eau potable la possibilité de contrôler l’ouvrage de prélèvement, les réseaux intérieurs de distribution d’eau ainsi que les ouvrages de récupération des eaux de pluie.
La notion d’usage domestique est définie par le code de l’environnement. Il s’agit des prélèvements et les rejets destinés exclusivement à la satisfaction des besoins des personnes physiques propriétaires ou locataires des installations et de ceux des personnes résidant habituellement sous leur toit, dans les limites des quantités d’eau nécessaires à l’alimentation humaine, aux soins d’hygiène, au lavage et aux productions végétales ou animales réservées à la consommation familiale de ces personnes.
- En tout état de cause, est assimilé à un usage domestique de l’eau, tout prélèvement inférieur ou égal à 1 000 m3 d’eau par an, qu’il soit effectué par une personne physique ou une personne morale et qu’il le soit au moyen d’une seule installation ou de plusieurs.
Deux raisons essentielles justifient la déclaration des forages domestiques :
- La déclaration vise à faire prendre conscience aux particuliers de l’impact de ces ouvrages sur la qualité et la quantité des eaux des nappes phréatiques. En effet, l’eau est un bien commun à protéger. Mal réalisés, les ouvrages de prélèvement, qui constituent l’accès à cette ressource, peuvent être des points d’entrée de pollution de la nappe phréatique. Ils doivent donc faire l’objet d’une attention toute particulière lors de leur conception et leur exploitation.
- L’usage d’une eau d’un ouvrage privé, par nature non potable, peut contaminer le réseau public si, à l’issue d’une erreur de branchement par exemple, les deux réseaux venaient à être connectés. C’est pourquoi, la déclaration permet de s’assurer qu’aucune pollution ne vient contaminer le réseau public de distribution d’eau potable.
Quand et comment déclarer son forage domestique : http://www.developpement-durable.gouv.fr/Les-modalites-pratiques.html
Accédez au formulaire de déclaration http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/R20077.xhtml
Assainissement
Assainissement collectif
L’assainissement a pour objectif de protéger la santé et la salubrité publique ainsi que l’environnement contre les risques liés aux rejets des eaux usées et pluviales notamment domestiques. En fonction de la concentration de l’habitat et des constructions, l’assainissement peut être collectif ou non collectif. Les communes ont la responsabilité sur leur territoire de l’assainissement collectif et du contrôle de l’assainissement non collectif (pour Cotignac le contrôle de l'assainissement non collectif a été transféré à la communauté de communes du Comté de Provence).
Les eaux usées sont traitées par la station d'épuration du village qui doit être en capacité d'effectuer ce traitement y compris lors des fortes affluences de l'été. Aujourd'hui, la municipalité souhaite étudier la réhabilitation de cette station afin de répondre aux normes toujours plus contraignantes de la réglementation européenne en la matière.
Pour en savoir plus, n'hésitez pas à consulter le portail d'informations sur l'assainissement communal.
Assainissement non collectif
Téléchargements
- Rapport annuel de l'Eau Potable - 2017 (PDF - 2,93 mo)
- Rapport annuel de l'Eau Potable - 2018 (PDF - 4,37 mo)
- Rapport annuel de l'Assainissement - 2017 (PDF - 3,49 mo)
- Rapport annuel de l'Assainissement - 2018 (PDF - 3,98 mo)
Prévention des risques
Réglementation sur l’emploi du feu
L'utilisation du feu dans le département du Var est réglementée par un arrêté préfectoral du 16 mai 2013.
Il est interdit en tout temps et en tout lieu du département de brûler à l'air libre les déchets verts produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises. Le non-respect de cette interdiction est passible d'une amende de 3eme classe.
Des dispositions particulières sont applicables aux propriétaires et ayants droits en fonction de la situation des lieux.
- Particularité : Les accès aux massifs forestiers du Var
Téléchargements
- Arrêté préfectoral portant sur le règlement permanent de l’emploi du feu dans le Var (format pdf - 185.3 ko)
- Memento emploi du feu - mai 2013 (format pdf - 29.1 ko)
- Tableau récapitulatif 2013 (format pdf - 59 ko)
- Déclaration d’incinération du 1er mars au 31 mars (format pdf - 88 ko)
- Demande d’autorisation d’emploi du feu pour cuisson ou feu d’artifice (format pdf - 87.1 ko)
- Demande d’autorisation d’emploi du feu pour écobuage des plantes à bulbes (format pdf - 87.1 ko)
- Dérogation préfectorale d’emploi du feu en forêt (format pdf - 86.9 ko)
- Plaquette DDTM83 - Prévention des feux de forêt (format pdf - 2,43 mo)