Mentions légales

Le site www.mairiecotignac.fr est le site officiel du village de Cotignac (VAR). Il est géré par la mairie de Cotignac.

Mairie de Cotignac

  • Adresse : Place de la mairie – 83570 Cotignac
  • Téléphone : 04 94 72 60 20
  • Fax : 04 94 72 60 30
  • Mail : contact@mairiecotignac.fr

 

Directeur de la publication : Jean-Pierre VÉRAN, Maire de Cotignac.

 

Rédaction, animation et gestion éditoriale : 

L’animation éditoriale et les mises à jour du site sont assurées par le service communication en liaisons avec l’ensemble des directions de la mairie. Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, n’hésitez pas à écrire au webmestre :

  • par mail : contact@mairiecotignac.fr
  • par courrier postal : Mairie de Cotignac – Service Communication – Place de la mairie – 83570 Cotignac
  • par téléphone : 04 94 72 60 20
  • par fax : 04 94 72 60 30

 

Conception, réalisation et hébergement du site / Assistance à maîtrise d’ouvrage :

DAKIN Communication Globale  { Stratégies, communication & marketing – Créations print & digitales – Nouvelles Technologies }

  • Siège : 124 impasse des arbousiers – 83210 La Farlède
  • Mail : contact@agencedakin.com / Site internet : www.agencedakin.com
  • Tél : +(33) 984 129 016  / Fax : +(33) 897 507 172

 

Photographies : © Mairie de Cotignac – sauf mention contraire, DR.

Fonds cartographique : Google Maps

Formalités administratives : Service Public et Acte-état-civil.fr

 

Informations légales

L’information communiquée sur ce site est présentée à titre indicatif. Elle ne prétend aucunement à l’exhaustivité. Malgré les mises à jour du contenu du site, la Mairie de Cotignac ne peut être tenue pour responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication.

Les informations publiées dans le fichier des associations le sont sous leur responsabilité. Pour signaler une erreur ou demander la rectification d’informations, merci de contacter le webmestre :

      • par mail : contact@mairiecotignac.fr
      • par courrier postal : Mairie de Cotignac – Service Communication – Place de la mairie – 83570 Cotignac
      • par téléphone : 04 94 72 60 20
      • par fax : 04 94 72 60 30

La Mairie de Cotignac ne peut être tenue pour responsable des informations diffusées sur les sites en lien et de l’utilisation qui peut en être faite. La Mairie de Cotignac dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers ses propres sites. L’existence de tels liens ne peut permettre d’induire que la Mairie de Cotignac cautionne ces sites ou qu’elle en approuve le contenu.

 

1 / Protection de la vie privée

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.

Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

      • Utilisation des cookies : Ce site n’en utilise pas. Aucune information nominative n’est enregistrée.
      • Messagerie : En utilisant votre logiciel de messagerie, vous nous communiquez votre adresse électronique. Elle ne sera pas utilisée à des fins commerciales. Vous pouvez demander à tout moment, par simple courrier électronique ou par lettre, de ne plus figurer dans nos fichiers de contacts. En application des articles 27 et 34 de la loi dite « Informatique et libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit de modification de rectification ou de suppression des données qui vous concernent. auprès de la Mairie de Cotignac.

 

2/ Droits d’utilisation et de reproduction

Le droit de reproduction et/ou droit de représentation des données du site web www.mairiecotignac.fr est exclusivement destiné à l’usage privé et/ou aux seules fins de consultation personnelle et privée des utilisateurs du réseau Internet.

Toute autre utilisation est strictement interdite et susceptible de poursuites conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français, des règlements nationaux et des conventions internationales en vigueur.

      • Logotype : Le logo de la Mairie de Cotignac est la propriété de la mairie. Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est interdite, de même que toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants (la charte graphique de la ville peut être demandée par mail  contact@mairiecotignac.fr).

 

3/ Droit applicable

De convention expresse entre les parties, le droit applicable aux présentes et à leurs conséquences est exclusivement le Droit Français, tant en ce qui concerne les règles de procédure que celles du fond.